Dominique Guichard


Autre nom possible de la personne recherchée:
Dominique Deslandes
Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Guichard (Dominique, André, Marcel)
adjudant-chef, artillerie ; 32 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2006-12-31"
medaille_militaire
annees_service="32"
JORFTEXT000000461644(source JORF)
décoration
31 Mars 200731/03/2007
De: Guichard (Dominique)
chef de la subdivision politique technique
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE III
Service gestion de la voie d'eau
Groupe:
Service navigation de la
EQUT0790223S(source BODD)
charge
25 Février 200725/02/2007
De: Guichard (Dominique)
chef de la subdivision politique technique
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE III
Service gestion de la voie d'eau
Groupe:
Service gestion de la voie d'eau
EQUT0611739S(source BODD)
charge
25 Septembre 200625/09/2006
De: Guichard (Dominique)
chef de la subdivision politique technique
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Service gestion de la voie d'eau
EQUT0611468S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 200625/07/2006
De: Guichard (Dominique)
chef de la subdivision politique technique
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE III
Service gestion de la voie d'eau
Groupe:
Service gestion de la voie d'eau
EQUT0610855S(source BODD)
charge
25 Avril 200625/04/2006
De: Guichard (Dominique)
chef de la subdivision politique technique
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE III
Service gestion de la voie d'eau
Groupe:
Service gestion de la voie d'eau
EQUT0510430S(source BODD)
charge
10 Janvier 200610/01/2006
De: Guichard (Dominique)
chef de la subdivision politique technique
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Service gestion de la voie d'eau
EQUT0510269S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200510/10/2005
De: Guichard (Dominique)
chef de la subdivision politique technique
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE
DE LA DÉLÉGATION DE SIGNATURE D'ORDONNATEURS SECONDAIRES VNF ACCORDÉE À L'ARTICLE 7 PAR MME LA DIRECTRICE INTERRÉGIONALE AUX RESPONSABLES D'UNITÉS
Service gestion de la voie d'eau
Groupe:
DÉLÉGATION DE SIGNATURE D'ORDONNATEURS SECONDAIRES VNF ACCORDÉE À L'ARTICLE 7 PAR MME LA DIRECTRICE INTERRÉGIONALE AUX RESPONSABLES D'UNITÉS
EQUT0510257S(source BODD)
charge
25 Septembre 200525/09/2005
De: Guichard (Dominique)
chef de la subdivision politique technique
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Service gestion de la voie d'eau
Groupe:
Service gestion de la voie d'eau
EQUT0510030S(source BODD)
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Guichard (Dominique)
chef de la subdivision politique technique
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE
DÉLÉGATION ORDONNANCEMENT SECONDAIRE
Service gestion de la voie d'eau
Groupe:
DÉLÉGATION ORDONNANCEMENT SECONDAIRE
EQUT0410135S(source BODD)
charge
10 Juin 200410/06/2004
De: Guichard (Dominique)
chef de la subdivision politique technique
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 8
Toute décision prise par les chefs d'unité ou les chefs de subdivisions territoriales, en vertu de la délégation de signature conférée par l'article 7 de la présente décision, sera transmise en copie aux chefs d'arrondissements territoriaux ou chefs de services fonctionnels
M.-A. Bacot
ANNEXE III
Service gestion de la voie d'eau
EQUT0410131S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 200410/06/2004
De: Guichard (Dominique)
du bureau des réserves et des parcs nationaux
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
A. - Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
suppleant
DEVN0320149A(source BODD)
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Guichard (Dominique)
chargée de la division des parcs nationaux
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
A. - Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
suppleant
ATEN0210152A(source BODD)
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Guichard (Dominique, René)
lieutenant-colonel, troupes de marine ; 24 ans de services
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000578939(source JORF)
nomination
02 Mai 200102/05/2001
De: Guichard (Dominique, René)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1999-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000221118(source JORF)
nomination
26 Avril 200126/04/2001
De: Guichard (Dominique, René)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1999-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000385150(source JORF)
nomination
28 Novembre 199928/11/1999
De: Guichard (Dominique, René)
troupes de marine
Objet:
pour l'année 1999 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000209648(source JORF)
promotion
26 Décembre 199826/12/1998
De: Guichard (Dominique, René)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1995-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000372621(source JORF)
nomination
16 Décembre 199516/12/1995
De: Guichard (Dominique)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
Académie de Bordeaux
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000356253(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.